1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la con-fiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://prairies-equilandes.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Vinck gaelle
Raison sociale : Equilandes les traits du val de loire
Statut : association
Siret : 419 226 014 00043
Adresse : 7 A route de sainte gemme 18240 boulleret
Téléphone : 06.27.24.15.47
E-mail : gaelle.vinck@orange.fr
Responsable publication : vinck gaelle
E-Mail du responsable de publication : gaelle.vinck@orange.fr
Le responsable de publication est une personne physique ou une per-sonne morale.

Webmaster : Karine Wendling
Mail du Webmaster : karine.wendling@gmail.com
Hébergeur : o2switch
Adresse : clermont ferrand
Téléphone : 0444446040

2. Description des services fournis.
Le site https://prairies-equilandes.fr/ a pour objet de fournir une infor-mation concernant l’ensemble des activités de la société.
vinck gaelle s’efforce de fournir sur le site des informations aussi pré-cises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournis-sent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le sitehttps://prairies-equilandes.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le si-tehttps://prairies-equilandes.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages maté-riels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de vi-rus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Vinck Gaelle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou dé-tient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, no-tamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adapta-tion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Vinck gaelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une con-trefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.
Vinck gaelle ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au si-tehttps://prairies-equilandes.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un ma-tériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Vinck Gaelle ne pourra également être tenu responsable des dom-mages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://prairies-equilandes.fr/
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Vinck gaelle se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation ap-plicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protec-tion des données. Le cas échéant, Vinck gaelle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, inju-rieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).